Tiens ! On reparle du plan B, ces jour-ci.. J'avais posté sur le sujet, il y a quelques temps. Le plan B serait un plan de repli en cas de vote Non d'un ou plusieurs pays.
Delors a eu un mot maladroit sur le sujet il y a quelques jours en imaginant qu'il y ait de prévu un plan B. Tous les tenants du Non, en panne d'arguments en cette fin de campagne, se sont précipités sur l'argument sur le thème : « lui, il s'y connaît en Europe. On est certains maintenant qu'il y a un plan B. Vous pouvez votez Non sans risque. Tout sera renégocié ».
Même Fabius, socialiste corrigé des variations saisonnières, nous l'a déclaré chez Karl Zéro, tout à l'heure. Il y a forcément un plan B. Il faut dire que la position de Fabius est très inconfortable : c'est le seul qui, dans les défenseurs du Non, pourrait représenter une alternative de Gouvernement crédible, au moins dans son esprit. Les autres, extrême gauche, PC, Attac et compagnie, peuvent toujours jouer l'air du réveil probable des peuples européens dés le vote Non des Français, et la Grande Marche contre le libéralisme. Ils prennent relativement peu de risques. Personne ne va leur demander d'aller l'appliquer. Fabius, c'est plus embétant. S'il s'avérait que son scénario de renégociation pour une Europe plus sociale s'avérait être une utopie, il pourrait être qualifié d'aventuriste, et d'avoir pénalisé la Construction Européenne au profit d'une ambition personnelle. Sarkozy, c'est pareil, sauf que c'est plus discret. (Un deuxième tout : Sarkozy Fabius, mon angoisse pour 2007 !).
Alors Plan B ou pas Plan B ? Bien sur qu'il y a un plan B. Cela ne doit échapper à personne. On n'imagine absolument pas que la Construction Européenne s'arrête simplement sur un rejet d'humeur d'une ou deux nations. N'en déplaise aux souverainistes, l'aventure va continuer car elle va dans le sens de l'histoire et on ne l'arrêtera pas.
Delors ne dit pas autre chose, quand il dit que des plans sont prévus dans ce sens.
Là où l'escroquerie est manifeste, c'est quand on associe l'idée d'un plan B avec une renégociation pour un mieux disant social.
Le traité précise qu'en cas d'acceptation du traité par 20 pays sur 25, et tout permet de penser que l'on y arrivera, le Conseil de l'Europe se re-saisit du dossier dans un délai de deux ans. Cela veut clairement dire que le processus de ratification continuera jusqu'à ce que toutes les nations ait été consultées. Après, il conviendra de permettre aux nations n'ayant pas ratifié de sortir la tête haute, au mieux avec des modifications mineures du texte.
Car qui peut imaginer que le traité soit considérablement remanié, à l'issue du processus de ratification, alors que la plupart des nations l'auront ratifié et sous prétexte que trois pays (au plus), fussent-ils aussi importants que la France et la Grande Bretagne ne l'ont pas fait ? Personne de sensé et d'honnête à la fois.
D'autant plus que, pour engager des négociations, si on trouvait des partenaires pour le faire, il conviendrait de savoir sur quel mandat. Les tenants de ce qu'on appelle le Non de gauche n'ont pas plus de légitimité que le vote Non souverainiste.
Il y aura probablement un plan B qui, sous la forme d'un traité qui lui ne sera certainement pas soumis à un référendum, qui améliorera, sur l'aspect fonctionnement des institutions, les carences issues du Traité de Nice, qui créera sans doute le Président et le ministre des Affaires Etrangères, qui répartira les domaines entre règles de majorité qualifiée et unanimité de la même façon que l'aurait fait la Constitution.
La troisième partie de la Constitution, celle dont se servent allègrement ses adversaires pour la dénoncer, restera applicable, puisqu'elle constitue une compilation des traités antérieurs (pour répondre au faux argument de l'aspect coulé dans le bronze de la Constitution, il n'y a aucune différence entre actuellement et après ratification de la Constitution). Par contre, les composantes sociales, les valeurs constitutives de l'Union et les droits fondamentaux ne seront pas inscrits pour longtemps.
Oui, il y a un Plan B. Mais est-il forcément meilleur que le Plan A ?